Mentions légales

Cette page est purement informative. Elle te permet de trouver des renseignements sur l’entreprise Maëlle GABORY E.I. (Ordahé) ainsi que des explications sur les données la gestion du site et les limites de responsabilité. Elle précise également la notion de propriété intellectuelle s’appliquant à l’ensemble de ce site internet.

👉 Dernière mise à jour le 14/03/2023

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://ordahe.fr les présentes mentions légales. La connexion et la navigation implique l’acceptation intégrale et sans réserve de celles-ci, appartenant à l’entreprise Maëlle GABORY E.I. (Ordahé).

Présentation du site

Site Web : https://ordahe.fr
Propriétaire : Maëlle GABORY E.I. (Ordahé) (Ci-après dénommé “Ordahé”)
Mail : maelle@ordahe.fr
Développement et design : Maëlle GABORY avec le soutien technique de Yannick LAMOUR de chez Wolfpack édition
Directrice de publication et responsable de la rédaction : Maëlle GABORY

Crédit photos : Toutes les photos et images utilisées sont la propriété de Maëlle GABORY et de © Matthieu LUMEN ou sont des images libres de droit issues de banques d’images.

Entreprise : Maëlle GABORY E.I. (Ordahé) domiciliée à 44550 Saint-Malo de Guersac, est une entreprise individuelle inscrite au registre des Professions Libérales, depuis le 20 décembre 2020, enregistrée sous le n° SIRET : 880 200 159 000 15 – Code APE : 7022Z.
Ordahé | Organisatrice & Révélatrice d’intérieurs, est non assujettie à la TVA.

Hébergeur du site

Ce site internet est hébergé par OVH.

Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – SAS au capital de 10 069 020 €

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L’accès et l’utilisation du site internet https://ordahe.fr implique l’acceptation pleine et entière aux présentes conditions générales ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. Ordahé se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, informations ou services présentés sur le site ; les utilisateurs du site https://ordahe.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Gestion du site

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site https://ordahe.fr est mis à jour régulièrement par Ordahé.

Pour la bonne gestion du site, Ordahé pourra à tout moment :

• suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
• être mis en état de maintenance afin de procéder à des mises à jour ou des réglages techniques.

Description des services fournis

Le site https://ordahe.fr a pour objectif de mettre en avant, de la façon la plus exhaustive possible, l’activité et les services de Ordahé. Toutes les informations indiquées sur le site https://ordahe.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, Ordahé s’efforce de fournir sur le site https://ordahe.fr des informations aussi précises que possible, sans être totalement exhaustif. Toutefois, Ordahé ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Dans l’ensemble, les renseignements sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La marque Ordahé est protégée, déposée et enregistrée à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) par Maëlle GABORY. Son utilisation sans autorisation écrite par Maëlle GABORY, sur tout support, à des fins de valorisations de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Le contenu de l’intégralité du site https://ordahe.fr est protégé par la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Il est la propriété, pleine et entière, de Ordahé. Cela concerne les textes, les images animées ou non, les illustrations, les photos, les commentaires, les séquences vidéos, les sons, etc… En aucun cas, ce contenu ne peut être réutilisé dans un contexte de diffusion et de commercialisation de services concurrents.

Toute reproduction, appropriation, adaptation et utilisation, partielle ou totale de ce contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans autorisation préalable écrite de Ordahé, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction sera considérée comme constitutive d’un délit de contrefaçon de droit d’auteur, et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Si telle utilisation ou reproduction il y a, le nom d’Ordahé devra alors être mentionné.

Le site internet de Ordahé est amené à utiliser des banques d’images gratuites pour sa présentation. Les crédits des photos du site viennent de: canva.com, pexels.com, unsplash.com.

Limites de responsabilité

Le matériel utilisé pour la connexion au site est sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. Ainsi, toutes les mesures appropriées devront être prises pour protéger son matériel et ses propres données, notamment envers les attaques virales par Internet. L’utilisateur est également le seul responsable des sites et données consultées.

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• du fait du non-respect par lui-même des présentes conditions générales ;
• dans le cas d’une perte de marché ou perte d’une chance consécutifs à l’utilisation du site.

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Lexique des mentions légales

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